Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARBRE A PAIN
GRADIAN

Numéro de dépôt :
1128539
Date de dépôt :
25/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ARBRE A PAIN

Déposée le 25 mars 1980 par GRADIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ARBRE A PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRADIAN domicilié(e) (association loi 1901) 202 rue de Rivoli 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPIN - France.

La marque L ARBRE A PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L ARBRE A PAIN est expirée depuis le 25 mars 1990.

GRADIAN a également déposé les autres marques suivantes : GRADINTEL , PO PIERRES ET OR , GRADIAN


GRADIAN - (association loi 1901) 202 rue de Rivoli 75002 PARIS. - France


PEPIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Restauration rapide.